Comment trouver un Chsld ?

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Alors qu’il marchait simplement dans la rue, Ernest, un septuagénaire vigoureux, a subi un accident vasculaire cérébral. Il est aujourd’hui gravement handicapé : complètement paralysé d’un côté, il ne peut pas subvenir à ses besoins essentiels (toilettes, nourriture, médicaments). Sa femme n’est pas assez en forme pour s’en occuper. Ses enfants vivent loin. De plus, ils ont un travail chargé et doivent prendre soin de leur propre progéniture. À contrecœur, ils ont décidé de placer leur père dans un établissement de soins de longue durée (CHSLD). Quelles mesures doivent-ils prendre ?

Pour trouver son chemin dans le labyrinthe administratif du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), il faut d’abord remonter le temps. À la suite de son accident, Ernest a dû être hospitalisé pour connaître son diagnostic et recevoir des soins d’urgence. À la fin de son hospitalisation, c’est le médecin de l’établissement ou son médecin traitant qui l’a dirigé vers le CLSC de son quartier.

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Là, Ernest a dû passer par une autre étape, celle du triage. Infirmière a ensuite établi les exigences et les priorités de sa demande en termes de soins, d’aide domestique et de soutien. Après avoir renvoyé le patient chez lui, l’équipe de soutien à domicile du CLSC sélectionne les professionnels de santé qui seront affectés à son dossier : infirmières, ergothérapeutes, travailleurs sociaux, etc. Lors d’une visite à domicile ultérieure, Ernest, avec l’aide de sa femme et de ses enfants, a rempli un questionnaire. un profil détaillé de votre situation personnelle. C’est sur la base de ce document que ses besoins seront déterminés et qu’un plan d’intervention sera établi par le CLSC, y compris le nombre d’heures de soins et de services dont il pourra bénéficier.

Les critères d’admission

Critères d’admission

Les personnes en perte d’autonomie ont le droit, avec l’aide de leurs proches, de choisir l’institution qui leur convient le mieux. Mais, généralement, c’est le personnel des services de santé qui les envoie au CHSLD de leur secteur ou territoire. Le but de cette pratique est d’éviter de déraciner les personnes âgées de leur environnement.

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Pour avoir une place dans un CHSLD, certains critères doivent être remplis. Ainsi, Ernest doit avoir besoin de plus de trois heures de soins quotidiens pour être admis dans le système public. S’il souffrait d’un déficit cognitif (démence ou maladie d’Alzheimer) et se retrouvait sans réseau social immédiat, il serait admis en priorité dans un CHSLD en raison des risques qu’il présente. Mais ce n’est pas le cas pour lui et, malgré les séquelles de son accident vasculaire cérébral, Ernest devra faire preuve de patience. En effet, sur l’île de Montréal par exemple, il faut en moyenne plus de quatre mois entre l’enregistrement et l’attribution d’une chambre… S’il n’y avait pas de places disponibles et qu’Ernest ne pouvait pas rentrer chez lui, il serait éventuellement dirigé vers un lit d’hôpital de courte durée, qui pourrait être converti en lit de longue durée.

Quoi qu’il arrive, il est essentiel de prendre contact avec votre CLSC dès que possible. Même si les conséquences d’un accident vasculaire cérébral sont mineures pour la victime, elle aura besoin de l’aide du CLSC pour l’aider à faire ses courses, à effectuer les tâches ménagères ou tout autre travail domestique.

Trois types de CHSLD

Au total, le système public québécois comprend 95 centres de santé et de services sociaux (CSSS), dont un ou plusieurs CHSLD. Le CSSS supervise généralement un CLSC, un CHSLD et un Centre d’Hébergement (CH). Il existe trois types de CHSLD appartenant au système de santé québécois.

CHSLD publics. Ils sont entièrement gérés par le secteur public et disposent de 32 000 lits.

CHSLD privés avec des accords. Il existe 63 établissements dans cette catégorie. Ils sont gérés par des entreprises privées, en partenariat avec le secteur public. Ils fournissent 6 555 lits et offrent des services comparables à ceux des CHSLD publics.

Les centres privés ne sont pas sous accord. Entièrement gérés par le secteur privé, les 31 centres privés non contractuels offrent environ 2 700 lits. Ils accueillent une clientèle composée de personnes autonomes et semi-autonomes, qui ont besoin d’au moins une heure de soins par jour. Les soins et l’animation sont payables au bail ou sur la carte par les résidents, selon les besoins exprimés.

Un nouveau type d’hébergement

Un nouveau type de logement a également vu le jour en raison de la demande croissante. Les particuliers, titulaires d’un contrat de service CSSS, accueillent les personnes en perte d’autonomie chez elles. Ces ressources intermédiaires ou familiales sont étroitement surveillées par le ministère, qui a annoncé son intention d’augmenter le nombre de ces institutions privées.

Tous les CHSLD, qu’ils soient publics ou privés, sont soumis aux mêmes critères de qualité. Ils doivent être titulaires d’une licence du MSSS et avoir conclu un accord avec le Conseil québécois ou canadien d’accréditation, qui les oblige à appliquer un processus exigeant d’amélioration continue. Cependant, il existe certaines différences entre les divers centres publics et privés.

Ainsi, les services d’animation varient d’un CHSLD à l’autre en fonction des ressources disponibles. En règle générale, les CHSLD publics et privés ayant passé un accord réunissent sous leur toit des cas de mobilité lourde réduite, qui ne peuvent pas s’adonner à des loisirs élaborés. On retrouve donc des jeux de poche ou de cartes dans la plupart d’entre eux. Mais certains CHSLD emploient des professionnels, des techniciens en loisirs et des travailleurs sociaux, tandis que d’autres n’ont recours aux services d’ergothérapeutes ou de physiothérapeutes qu’une fois par semaine. De plus, un CHSLD accueillant une clientèle plus jeune n’offre généralement pas les mêmes services qu’un autre qui héberge une clientèle âgée.

Il en va de même pour les centres privés non contractuels, où chaque établissement fixe ses prix en fonction des services proposés. Enfin, bien que la nourriture soit similaire d’un établissement à l’autre, les services de repas ne se déroulent pas nécessairement aux mêmes heures. Dans certains centres, le petit déjeuner sera servi tôt le matin à 6 h 30 et le dîner à 4 h. après-midi pour coïncider avec les changements de quarts de travail. En fait, chaque CHSLD organise et structure ses propres activités.

Ainsi, si Ernest n’est pas content au CHSLD où le CLSC l’a dirigé, il est libre de changer d’établissement, s’il y a une place disponible dans celui qu’il convoite. En cas de mauvais traitements ou de plaintes, ils peuvent s’adresser en premier lieu au Commissaire aux plaintes et à la qualité de l’établissement où ils séjourneront. Le commissaire est tenu de fournir une réponse dans les 45 jours. Si Ernest juge le rapport insatisfaisant, il peut faire appel au Médiateur, l’un des principaux fournisseurs du réseau de santé pour les cas d’abus. Le Conseil pour la protection des malades peut également l’aider.

Coûts adaptés

Des coûts adaptés aux moyens

L’hébergement dans un CHSLD n’est jamais gratuit. Ainsi, le coût d’une chambre individuelle dans les CHSLD publics et les CHSLD privés sous contrat dépasse 1 500$ par mois (voir tableau ci-dessous, Coût des chambres dans des CHSLD publics et privés avec contrat). Toutefois, il s’agit d’un prix maximum. En réalité, le montant de la contribution financière qu’Ernest devra apporter sera basé sur sa capacité de payer. Le MSSS tiendra alors compte de ses revenus, des actifs qu’il possède, de ses économies et de sa situation familiale. Des exemptions peuvent s’appliquer s’il n’a pas plus de 2 500$ en espèces ou en biens mobiliers, 40 000$ en immobilier (maison) et 4 000$ en véhicule automobile. D’autres déductions s’appliqueront si la femme d’Ernest habite à la maison ou s’il a des personnes à charge (voir le tableau ci-dessous Déductions applicables par mois). La Régie de l’assurance maladie du Québec propose également sur son site Internet un outil de simulation permettant de calculer la contribution financière de la personne hébergée.

Quant au prix des chambres gérées par le secteur privé non contractuel, il varie d’un établissement à l’autre, en fonction des services fournis. Selon l’Association des résidences privées et les CHSLD du Québec, ce type d’hébergement est accessible à toutes les bourses d’études. Mais ça est sans doute la personne âgée la plus riche qui peut se payer des soins de santé privés. Quelques appels téléphoniques nous ont permis de constater que les tarifs varient de 800$ à 4 950$ par mois… Cependant, en raison du vieillissement de la population et du sous-financement permanent du système public, ces institutions privées sont susceptibles d’être de plus en plus fréquentées dans les années à venir.

Coût des chambres dans les CHSLD publics et privés contractés en 2007

Type d’hébergement Coût par mois
Chambre simple 1 630,80$
Chambre à 2 lits 1 363,20$
Chambre à 3 lits ou plus 1 013,10$

Déductions applicables (par mois)

Personnel dépenses 188$
Si vous avez un conjoint non hébergé 1 050,37$
Pour chaque enfant à charge âgé de 18 ans et plus 527,32$
Pour chaque enfant à charge âgé de 17 ans et moins 420,58$

Ressources

Ressources

Association des institutions de santé et de services sociaux du Québec, tél. : (514) 842-4861. www.aqesss.qc.ca

Association des institutions privées avec des accords, tél. : (514) 499-3630. www.aepc.qc.ca

Association des résidences et CHSLD privés du Québec (ARCPQ), tél. : (514) 526-3777 et 1-888-440-3777. www.arcpq.org

Régie de l’assurance maladie du Québec, calcul de la contribution financière, www.ramq.gouv.qc.ca/fr/citoyens/contributionandfinancialassistance/index.shtml

Conseil pour la protection des malades, tél. : (514) 861-5922. www.cpm.qc.ca

Mise à jour : novembre 2007

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